Comptabilité et fiscalité dans nos Hospitalités

  A qui s'adressent ces normes comptables et fiscales ?

 Aux hospitalités françaises qui ont déposé leurs statuts dans les préfectures, celles dont la création a paru au Journal Officiel et qui possèdent donc la personnalité morale.

 Aux hospitalités françaises qui n'ont pas de secteur d'activité lucratif.

 Quelles sont les obligations comptables d'une hospitalité ?

        Sur le plan strict du droit, la comptabilité des associations – loi 1901 – ne fait pas l'objet d'une réglementation. La loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d'association n'édicte aucune prescription en matière comptable. Il n'y a donc aucune règle comptable et aucune obligation comptable légale concernant les hospitalités.

        A défaut d'avoir à respecter des prescriptions générales, nos hospitalités, comme toutes les associations, sont tenues seulement de respecter les dispositions comptables qui se trouvent dans nos statuts respectifs.

       A titre indicatif, les principaux statuts de nos hospitalités prévoient deux dispositions :

-      le trésorier doit rendre compte annuellement de sa gestion,

-      le bilan et les comptes annuels doivent être soumis à approbation par l'assemblée générale ordinaire.

        Trois cas spéciaux :

 1)   Si nos hospitalités reçoivent des subventions d'une collectivité locale (moins de 75 000 € par an), elles doivent être en mesure de présenter leurs budgets et leurs comptes c'est à dire une comptabilité adaptée à leur importance et à la nature de leur activité à l'autorité publique qui accorde la subvention que ce soit une commune, un département ou une communauté d'agglomération ou de commune (article L 1611-4 du Code général des collectivités territoriales).  Toute association ayant reçu une subvention peut être soumise au contrôle des délégués de l'autorité publique qui a accordé la subvention, tout cela pour permettre un contrôle de l'emploi des deniers publics.

2)   Si nos hospitalités ont le statut, issu du droit canon, d'association publique de fidèles (canon 301), nos hospitalités « doivent rendre un compte fidèle (à l'autorité ecclésiastique) de l'emploi des offrandes et aumônes reçues » (canon 319  §2). En pratique, les comptes annuels de nos hospitalités doivent être dans ce cas fournis en copie à l'évêque diocésain.

3)   Si nos hospitalités emploient des salariés, elles sont tenues aux prescriptions du Code du Travail et de la Sécurité Sociale. Elles doivent établir des bulletins de paie récapitulés sur un livre de paie et remplir en janvier de chaque année une déclaration DADS 1 (déclaration annuelle des données sociales) relative aux salaires payés l'année précédente.

        Sur le plan pratique, la tenue d'une comptabilité s'avère donc indispensable pour les besoins internes d'une bonne gestion, pour une bonne information financière des membres de l'hospitalité et de notre organisme de tutelle qu'est l'évêque diocésain.

 Que doit comporter une comptabilité ?

        Tout dépend de la taille de nos hospitalités. Dans nos hospitalités diocésaines, ce sont le plus souvent des bénévoles qui assurent la comptabilité. Les hospitalités nationales ont une certaine importance et il importe (c'est un conseil) que leur comptabilité soit régie par une comptabilité de type commercial.

        L'absence de réglementation laisse toute liberté aux responsables de nos hospitalités quant à l'organisation de la comptabilité. Il existe tout de même un plan comptable général adapté aux associations qui a été publié le 17 décembre 1998 par le Conseil National de la Comptabilité (CNC) qui l'a adopté le 16 février 1999 (Règlement 99-01 paru au JO le 4 mai 1999 p.6647). Ce plan comptable n'a évidemment pas un caractère obligatoire. La tenue d'un Grand Livre, d'un Livre-journal, d'un Livre d'inventaire et la conservation de toutes les pièces justificatives pendant dix ans est vivement conseillée..

        Il est évident que la comptabilité de nos hospitalités peut seulement être une comptabilité de trésorerie (avec Recettes d'un côté et Dépenses de l'autre). Ce peut être aussi une comptablité dite « en partie double » calquée sur une comptabilité commerciale.  A noter, et je ne fais aucune publicité, qu'il existe certains logiciels comptables que l'on trouve dans le commerce, qui sont assez simples et qui s'adaptent parfaitement à nos hospitalités : par exemple, mon hospitalité utilise le logiciel «  CIEL associations ».

        La comptabilité de trésorerie peut être établie  avec les documents suivants :

 1)   Durant l'année, est tenu un livre-journal des recettes et des dépenses appuyé des pièces justificatives classées chronologiquement. Chaque recette ou dépense peut être ventilée selon son objet.

 2)   En fin d'année, un état financier est établi qui peut comporter une situation financière annuelle et un tableau simplifié des recettes et des dépenses de l'année par catégorie. De plus, un inventaire du patrimoine (biens, créances et dettes) peut être établi.

        La comptabilité en partie double est une comptabilité calquée sur la comptabilité commerciale avec tenue des livres obligatoires (grand livre, balance, livres auxiliaires de caisse, de banque, d'achats, de recettes, d'opérations diverses, etc), conservation de toutes les pièces justificatives et établissement en fin d'exercice d'un bilan et d'un compte de résultat.

        Dans tous les cas, la comptabilité doit respecter un certain nombre de principes que je ne ferai qu'énumérer :

 -         La sincérité c'est à dire l'application de bonne foi des évènements de l'association aux règles comptables que l'association s'est elle-même fixée,

 -         La régularité c'est à dire la conformité des évènements de l'association aux règles que l'association elle-même s'est fixée,

 -         La prudence c'est à dire l'appréciation raisonnable des faits pour éviter le risque de transferts sur l'avenir d'incertitudes présentes,

 -         La permanence des méthodes c'est à dire le fait que chaque membre de l'hospitalité puisse comparer un exercice sur l'autre,

 -         L'indépendance des exercices (avec même durée : en principe une année).

     Tout cela pour donner une image fidèle du patrimoine, de la situation financière et du résultat annuel de l'hospitalité.

        A noter que seules les associations qui émettent des reçus fiscaux ouvrant droit à un avantage fiscal au profit des donateurs sont soumises à l'obligation de nommer un commissaire aux comptes.

 Nos hospitalités, sont-elles à but non lucratif ?

        Pour pouvoir être exonérées des impôts commerciaux c'est à dire de l'impôt sur les sociétés, de la TVA et de la Contribution économique territoriale (ex Taxe professionnelle) sur  leur activité principale (qui est d'une manière générale l'accompagnement à Lourdes ou dans d'autres lieux de pèlerinages de personnes malades ou handicapées), nos hospitalités doivent être à but non lucratif c'est à dire remplir cumulativement  les trois conditions générales de non lucrativité prévues par les instructions de l'administration fiscale du 15 septembre 1998  (4H-5-98) et du 18 décembre 2006 (4 H-5-06) :

-         La gestion de nos hospitalités doit être désintéressée,

-         L' activité de nos hospitalités ne doit pas concurrencer le secteur commercial,

-         L'hospitalité ne doit pas entretenir de relations privilégiées avec des entreprises.

 I) Gestion désintéressée

        3 conditions cumulatives :

 1)   L'hospitalité doit être gérée et administrée à titre bénévole par des personnes n'ayant aucun intérêt direct ou indirect dans les résultats de l'exploitation.

A noter que :

a) Les dirigeants peuvent toutefois être rémunérés en contrepartie d'une activité effective exercée au sein de l'association pour un montant brut mensuel n'excédant pas les 3/4 du SMIC (soit 1007,85 € par mois à compte du 01/01/2010. Ceci est une tolérance administrative prévue par l'instruction 4 H 5 06 n°18. Cette rémunération est alors imposable à l'impôt sur le revenu, chez le dirigeant de l'hospitalité, dans la catégorie des bénéfices non commerciaux (et non dans la catégorie « Traitements et salaires »).

b)  Les dirigeants peuvent se faire indemniser des frais qu'ils exposent dans l'intérêt de l'hospitalité et ce au franc le franc c'est à dire non forfaitairement. Ces remboursements ne remettent évidemment pas en cause le caractère désintéressé de l'association.

 2)   L'hospitalité ne doit procéder à aucune distribution directe ou indirecte de bénéfices sous quelque forme que ce soit. Il est bien entendu que la recherche d'excédents n'est pas interdite mais ces excédents doivent être affectés par l'hospitalité à l'exécution des projets définis dans ses statuts et entrant dans le champ de l'objet non lucratif.

 3)   Les membres de l'hospitalité (et leurs ayants-droits) ne peuvent pas être déclarés attributaires d'une part quelconque de l'actif, ceci est d'ailleurs interdit par la loi de 1901.

 II)   Absence de concurrence avec le secteur commercial :

         L'hospitalité  ne doit pas concurrencer des entreprises commerciales en recourant à des méthodes de gestion analogues à celles du secteur marchand.

        Il y a deux paliers à examiner l'un après l'autre :

        Premier palier : pour qu'il y ait concurrence avec le secteur commercial, il faut qu'une entreprise commerciale exerce une activité identique à celle de l'hospitalité, dans la même zone géographique et s'adressant au même public.

        Deuxième palier : même si il y a concurrence avec une entreprise commerciale (même activité, même zone géographique, même public), l'hospitalité doit exercer son activité dans des conditions différentes de celles des entreprises commerciales soit en répondant à des besoins insuffisamment satisfaits par le marché, soit en s'adressant à un public n'ayant pas accès à ce marché en pratiquant des prix inférieurs à la condition de ne pas recourir à des des procédés publicitaires excédant les besoins de l'information du public sur les services offerts.

       En pratique, pour apprécier si l'hospitalité exerce son activité dans des conditions différentes à celles du secteur commercial, l'administration fiscale applique la règle dite « des 4 P » , c'est à dire un faisceau d'indices de 4 critères par ordre d'importance décroissante :

-         produit proposé différent du secteur commercial ou non proposé par celui-ci,

-         public visé représentatif de l'utilité sociale de l'activité,

-         prix pratiqués inférieurs à ceux du secteur commercial,

-         publicité commerciale inexistante (étant précisé qu'un site Internet n'est pas considéré comme une méthode de publicité commerciale).

 III)                   Absence de relations privilégiées avec des entreprises :

        Cette condition est toujours remplie par nos hospitalités. En effet, nos hospitalités n'ont pas comme objet de fournir des services à des entreprises pour en retirer un avantage concurrentiel.

 Quels sont les impôts auxquels peuvent être soumis nos hospitalités même si elles sont à but non lucratif ?

        1) Trois prélèvements principaux qui nécessitent des développements particuliers :

 -         L'impôt sur les sociétés.

-         La TVA.

-         La taxe sur les salaires.

        2) D'autres prèlèvements  (pour mémoire) :

               La taxe foncière est due par nos hospitalités si elles sont propriétaires de propriétés bâties ou non bâties au 1er janvier de l'année d'imposition. C'est le régime général de ces taxes qui est applicable.

               La taxe d'habitation est due par nos hospitalités si elles occupent des locaux meublés (en tant que propriétaire ou locataire). C'est le régime général de cette taxe qui est applicable.

  Nos hospitalités et l'impôt sur les sociétés

        Les hospitalités qui s'en tiennent strictement à leur objet non lucratif ne sont pas soumises à l'impôt sur les sociétés pour leur activité principale.

       Nos hospitalités peuvent être soumises à l'impôt sur les sociétés uniquement sur leurs revenus patrimoniaux c'est à dire ceux prévus expressément à l'article 206 – 5 du Code Général des impôts :

-         les produits de la location d'immeubles,

-         les revenus des exploitations agricoles et forestières,

-         certains revenus mobiliers.

        En conséquence, tous les autres revenus (les cotisations, les dons, les subventions, les plus values mobilières ou immobilières) échappent à l'impôt sur les sociétés.

        Les revenus imposables à l'impôt sur les sociétés

 1)   Les locations d'immeubles : si nos hospitalités sont propriétaires d'immeubles et louent ces immeubles, les revenus provenant de cette location sont soumis à l'impôt sur les sociétés au taux de 24%. Le revenu imposable est évidemment un revenu net qui est égal à la différence entre les recettes encaissées et le montant total  des charges payées (amortissements compris).

 2)   Les bénéfices agricoles ou forestiers si nos hospitalités sont propriétaires de telles exploitations. Je ne crois pas que ce soit très fréquent... aussi je n'insisterai pas sur ce point. Le précise simplement que l'administration fiscale permet l'application à ces revenus des règles relatives à l'impôt sur le revenu (c'est à dire application du régime du forfait si les recettes de l'exploitation agricole des 2 années précédentes n'excède pas une moyenne de 76 300 €).

 3)   Certains revenus mobiliers, et c'est quelquefois le cas si nos hospitalités détiennent un capital placé :

- Certains revenus mobiliers sont exonérés : ce sont principalement les produits des obligations émis avant le 01/01/1987, les produits des bons de caisse qui sont soumis à la retenue à la source, les intérêts des livrets A, les intérêts des livrets bleus du Crédit mutuel.

 - Les revenus mobiliers imposables sont notamment les produits des comptes courants (au taux de 24%), les revenus d'obligations émis depuis le 01/01/1987 (au taux de 10%), les dividendes de source française ou étrangère (au taux de 15%).

      Le paiement de l'impôt sur les sociétés

   Si elles ont un ou plusieurs de ces trois revenus imposables, nos hospitalités doivent souscrire avant début mai (le 4 mai en 2010) une déclaration annuelle sur un imprimé N° 2070. L'impôt est calculé sur cet imprimé et est payé à la recette des impôts du lieu du siège de l'hospitalité au moment du dépôt de cette déclaration.

   Il est recommandé de demander à la recette des impôts où vous vous présentez pour le paiement de cet impôt un reçu du dépôt de cette déclaration et du paiement de l'impôt correspondant.

 Nos hospitalités et la TVA

            Les hospitalités qui s'en tiennent strictement à leur objet non lucratif échappent à la TVA.

         Nos hospitalités peuvent aussi être exonérées de TVA sur certaines opérations qu'elles peuvent réaliser tout au long de l'année :

         Les recettes de six manifestations  par an de bienfaisance ou de soutien au profit exclusif de nos hospitalités sont exonérées de TVA (article 261-7-1°c du CGI). Il peut s'agir de kermesses, de bals, de spectacles, de tombolas, de ventes de charité... L'exonération porte sur l'ensemble des recettes de la manifestation : buvette, vente de confiserie, vente de programmes, recettes publicitaires...

 Les prestations de services fournies à nos adhérents (c'est-à-dire payant leur cotisation statutaire) qui se rattachent directement à la défense collective des intérêts de nos adhérents sans provoquer de distorsions de concurrence sont exonérées de TVA (article 261-4-9° du CGI s'appliquant aux associations poursuivant un objectif religieux).

 Nos hospitalités sont exonérées de TVA (et d'IS) lorsqu'elles ont des activités lucratives accessoires dont les recettes n'excèdent pas 60 000 €. Pour cela, 3 conditions cumulatives sont à remplir :

 -         la gestion doit être désintéressée,

 -         les activités non lucratives doivent rester significativement prépondérantes : il faut examiner la part des recettes commerciales dans l'ensemble des moyens de financement de nos hospitalités en sachant que cette proportion peut être effectuée sur plusieurs années de manière à lisser les effets de recettes exceptionnelles,

 -         le montant des recettes d'exploitation provenant des activités lucratives encaissées au cours d'une année civile ne doit pas excéder 60 000 € HT

 Nos hospitalités et la taxe sur les salaires

         La taxe sur les salaires est due si nos hospitalités emploient des salariés. En effet, les hospitalités entrent dans le champ d'application de la taxe sur les salaires car elles ne sont pas assujetties à la TVA.

        Cette taxe est basée sur l'assiette des cotisations de sécurité sociale.

 Il est à noter :

-         que les salaires des apprentis sont exonérés  (si l'effectif moyen est inférieur ou égal à 10),

-         que les salaires versés aux personnes recrutées à l'occasion et pour la durée des six  manifestations de bienfaisance et de soutien (exonérées de TVA) sont exonérés.

         Le taux normal de la taxe sur les salaires est de 4,25%. Un taux majoré de 8,50% est applicable pour la fraction des rémunérations individuelles annuelles comprises entre 7 491 € et 14 960 €. un deuxième taux majoré de 13,60%  s'applique au dessus de 14 960 € annuels.

        Nos hospitalités bénéficient d'un abattement spécifique de 5 913 € en 2010 (5 890 € en 2009) sur le montant de la taxe. La taxe n'est pas due lorsque son montant annuel est inférieur à 840 €. La taxe est à calculer sur un imprimé N° 2502 et à payer avant le 15 janvier N+1 au comptable des impôts du lieu du siège de l'hospitalité.

 Les dons faits à nos hospitalités

        Situation au regard de l'impôt sur le revenu

        Jusqu'au 13 septembre 2010, les personnes physiques effectuant des dons à nos hospitalités étaient susceptibles, après application d'une procédure précise, de bénéficier d'une réduction de 66% au niveau de leur impôt sur le revenu.

        Depuis le 13 septembre 2010 et la circulaire  n° 2010/19735, ces dons ne sont plus susceptibles de donner droit à réduction d'impôt. Les hospitalités qui avaient obtenu de l'administration fiscale l'autorisation d'émettre des reçus fiscaux à leurs donateurs ne sont plus autorisées à émettre ces reçus. En effet, l'administration fiscale considère que nos hospitalités n'ont pas de caractère social ou humanitaire au sens des articles 200-1 et 238 bis du Code général des impôts.

       C'est la réception d'un courrier par chaque hospitalité en provenance de l'administration fiscale qui remet en cause la possibilité de rédiger des reçus fiscaux. A partir de cette réception du courrier (en AR), s'ouvre une procédure contradictoire avec l'administration. Et à partir de cette réception, il est souhaitable qu'aucun reçu fiscal ne soit rédigé par l'hospitalité en cause.

        Situation au niveau des droits d'enregistrement

 Les dons manuels : Toutes nos hospitalités (loi 1901) ayant la personnalité morale ont le droit de recueillir des fonds ou des aides en nature pour faire face à notre objet statutaire. Aucun droit d'enregistrement n'est dû sur les dons de cette nature, quelle que soit leur importance. L'exonération est donc de règle pour les quêtes, les collectes ou pour les dons résultant d'un geste spontané.

 Les donations ou les legs : Si une hospitalité était bénéficiaire d'une donation ou d'un leg, il est  conseillé de se rapprocher du responsable financier de chacun de nos diocèses. C'est le régime prévu pour les dons ou legs aux associations cultuelles (article 795 -10° du CGI) qui serait susceptible de s'appliquer.

 

                                                                                                                                                                            Guy Carayon

                                                                                                                                                                          Octobre 2010

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